851 789 941
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 851 789 941
INSEE- Dénomination
- 851 789 941
- SIREN
- 851 789 941
- SIRET (siège)
- 851 789 941 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR89851789941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 851 789 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 19 novembre 2024
- Siège social
- École-Valentin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 851 789 941
nettoyage et entretien
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Dirigeants et représentants de 851 789 941
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 851 789 941
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- École-ValentinSiègeActif
851 789 941 00040 · ouvert le 17 décembre 2024 · NAF 4789Z
Conformité de 851 789 941
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 851 789 941. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 851 789 941 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 851 789 941
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-19 · Début d'activité : 2024-12-17
- création
Date d'effet : 19 novembre 2024
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