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HORS CADRE

Active
Siren822 229 043SAS13005 MARSEILLE 5E ARRONDISSEMENTCréée le 30 août 2016

4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

HORS CADRE est une SAS immatriculée le 30 août 2016 sous le numéro SIREN 822 229 043. Son siège social est situé 140 rue Horace Bertin, 13005 Marseille 5e Arrondissement. Son activité principale est autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z). PASCALE BLANC exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de HORS CADRE

Dénomination
HORS CADRE
SIREN
822 229 043
SIRET (siège)
822 229 043 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33822229043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 229 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Date de création
30 août 2016
Siège social
140 RUE HORACE BERTIN, 13005, MARSEILLE 5E ARRONDISSEMENT
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de HORS CADRE

la vente au detail de produits bio epicerie salon de the jardins partagés et toutes activites non reglementees autour de la naturopathie du bien etre

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Finances de HORS CADRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORS CADRE

PB

PASCALE BLANC

Président de SAS

Depuis la création (30 août 2016) · 10 ans

Établissements de HORS CADRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13005 MARSEILLE 5E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    822 229 043 00010 · NAF 7010Z

  • 13005 MARSEILLE 5E ARRONDISSEMENTFermé

    822 229 043 00028 · ouvert le 30 septembre 2016 · NAF 4729Z

Documents juridiques de HORS CADRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 30 août 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de HORS CADRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS CADRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORS CADRE. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORS CADRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HORS CADRE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  8. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Début d'activité : 2016-09-30

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2016

Questions fréquentes sur HORS CADRE

Quel est le numéro SIREN de HORS CADRE ?

Le numéro SIREN de HORS CADRE est 822 229 043. Le SIRET de son siège social est 822 229 043 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33822229043.

Qui dirige HORS CADRE ?

HORS CADRE est dirigée par PASCALE BLANC, président de sas.

Où se situe le siège social de HORS CADRE ?

Le siège social de HORS CADRE est situé 140 rue Horace Bertin, 13005 Marseille 5e Arrondissement.

HORS CADRE est-elle toujours en activité ?

Oui, HORS CADRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORS CADRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS CADRE.

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