Hors Cadre
Active7410Z · Activités spécialisées de design
- Capital social
- 1,5 k€
Hors Cadre est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2025, identifiée par le SIREN 942 428 566. Elle est domiciliée 616 bd Jules Michelet, 83000 Toulon. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). Viviane COLAS des FRANCS de PARABÈRE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de Hors Cadre
INSEE- Dénomination
- Hors Cadre
- SIREN
- 942 428 566
- SIRET (siège)
- 942 428 566 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR35942428566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 428 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 11 avril 2025
- Siège social
- 616 bd Jules Michelet, 83000, Toulon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Hors Cadre
- Architecture d'intérieur, - Conception, design, aménagement et décoration des espaces intérieurs, - Réalisation de services de conseil et coaching en décoration, aménagement et design d'espaces - Design et conception de mobilier accessoire et objet de toute nature - Sous-traitance de la fabrication de mobilier accessoire et objet de toute nature - Maîtrise d'œuvre, - Achat et vente de tous types de produits non réglementés et notamment des meubles et des articles de décoration, - Prestation en sous-traitance ou en direct de dessin de plans et visuels ou de toute mission ponctuelle en lien avec l'activité décrite, - Apporteur d'affaire, - Suivi de chantier, - Organisation d'évènements et de formations en lien avec l'activité décrite,
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Finances de Hors Cadre
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Hors Cadre
INSEEÉtablissements de Hors Cadre
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 ToulonSiègeActif
942 428 566 00015 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 7410Z
Documents juridiques de Hors Cadre
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Hors Cadre
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Hors Cadre. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent Hors Cadre. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00129
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 23 octobre 2024 · N° 24/04770
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mai 2021 · N° 20-10.421
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Hors Cadre n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Hors Cadre
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2025
Marques déposées par Hors Cadre
INPIHors Cadre est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeHors cadre
N° 5143430 · Déposée le 29 avril 2025 · Marque verbale
Classe 42 · valable jusqu’au 29 avril 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur Hors Cadre
Quel est le numéro SIREN de Hors Cadre ?
Le numéro SIREN de Hors Cadre est 942 428 566. Le SIRET de son siège social est 942 428 566 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35942428566.
Qui dirige Hors Cadre ?
Hors Cadre est dirigée par Viviane COLAS des FRANCS de PARABÈRE, président de sas.
Où se situe le siège social de Hors Cadre ?
Le siège social de Hors Cadre est situé 616 bd Jules Michelet, 83000 Toulon.
Hors Cadre est-elle toujours en activité ?
Oui, Hors Cadre est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Hors Cadre est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Hors Cadre.
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