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HORS CASES

Active
Siren939 298 444SARL56860 SénéCréée le 07 janvier 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
265 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 939 298 444, HORS CASES est une SARL créée le 7 janvier 2025. Son siège social est situé 10 RUE les Vents du Sud, 56860 Séné. Son activité principale relève du code NAF 8211Z. La direction est assurée par David BOUCHET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de HORS CASES

Dénomination
HORS CASES
SIREN
939 298 444
SIRET (siège)
939 298 444 00018
N° TVA intracommunautaire
FR45939298444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 298 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
265 100 €
Code NAF / APE
8211Z
Date de création
07 janvier 2025
Siège social
10 RUE les Vents du Sud, 56860, Séné
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de HORS CASES

Objet social de HORS CASES

La prise de participation au capital de toutes sociétés existantes ou nouvelles et la gestion de ces participations, notamment pour l'achat et la revente desdits titres de participation ; L'exercice de tous droits et obligations, attachés auxdits titres ; La fourniture de prestations de services et d'assistance notamment en matière de communication commerciale, ainsi qu'en matière financière, comptable, administrative, informatique, juridique, commerciale et de contrôle de gestion, au profit des sociétés contrôlées et des sociétés dans lesquelles la société détient une participation ; La mise en oeuvre de la politique générale du Groupe constitué par la société et ses filiales et l'animation des sociétés qu'elle contrôle exclusivement ou conjointement ou sur lesquelles elle exerce une influence notable ; La souscription d'emprunts et la souscription d'engagement de garantie pour son compte ou celui des sociétés qu'elle contrôle

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Finances de HORS CASES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HORS CASES

DB

David BOUCHET

Gérant

Depuis la création (07 janvier 2025) · 1 an

Établissements de HORS CASES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56860 SénéSiègeActif

    939 298 444 00018 · ouvert le 11 décembre 2024 · NAF 8211Z

Documents juridiques de HORS CASES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 décembre 2025

  • Le rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de HORS CASES

HORS CASES a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

02 novembre 2026

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Conformité de HORS CASES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS CASES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORS CASES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORS CASES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORS CASES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2025

Questions fréquentes sur HORS CASES

Quel est le numéro SIREN de HORS CASES ?

Le numéro SIREN de HORS CASES est 939 298 444. Le SIRET de son siège social est 939 298 444 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45939298444.

Qui dirige HORS CASES ?

HORS CASES est dirigée par David BOUCHET, gérant.

Où se situe le siège social de HORS CASES ?

Le siège social de HORS CASES est situé 10 RUE les Vents du Sud, 56860 Séné.

HORS CASES est-elle toujours en activité ?

Oui, HORS CASES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORS CASES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS CASES.