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HORS CHAMP

Active
Siren453 529 638SARL44200 NANTESCréée le 29 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HORS CHAMP est une SARL immatriculée le 29 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 529 638. Son siège social est situé 5 bd Vincent Gache, 44200 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z.

Fiche d'identité de HORS CHAMP

Dénomination
HORS CHAMP
SIREN
453 529 638
SIRET (siège)
453 529 638 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93453529638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 529 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
29 avril 2004
Siège social
5 BD VINCENT GACHE, 44200, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HORS CHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORS CHAMP

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HORS CHAMP

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44200 NANTESSiègeFermé

    453 529 638 00018 · ouvert le 29 avril 2004 · NAF 7010Z

Documents juridiques de HORS CHAMP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de HORS CHAMP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORS CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORS CHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORS CHAMP. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORS CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORS CHAMP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2004

Questions fréquentes sur HORS CHAMP

Quel est le numéro SIREN de HORS CHAMP ?

Le numéro SIREN de HORS CHAMP est 453 529 638. Le SIRET de son siège social est 453 529 638 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93453529638.

Où se situe le siège social de HORS CHAMP ?

Le siège social de HORS CHAMP est situé 5 bd Vincent Gache, 44200 Nantes.

HORS CHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, HORS CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORS CHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS CHAMP.

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