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HORS-CHAMP

Active
Siren908 999 980SAS94340 JOINVILLE-LE-PONTCréée le 11 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

HORS-CHAMP est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2022, identifiée par le SIREN 908 999 980. Elle est domiciliée 69 quai Gabriel Peri, 94340 Joinville-le-Pont. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. La direction est assurée par NESSIM DABI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de HORS-CHAMP

Dénomination
HORS-CHAMP
SIREN
908 999 980
SIRET (siège)
908 999 980 00018
N° TVA intracommunautaire
FR55908999980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 999 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
11 janvier 2022
Siège social
69 QUAI GABRIEL PERI, 94340, JOINVILLE-LE-PONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORS-CHAMP

activité conseil pour les affaires et autres conseils de gestion. Activité d'apporteurs d'affaires

Finances de HORS-CHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORS-CHAMP

ND

NESSIM DABI

Président de SAS

Depuis la création (11 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de HORS-CHAMP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94340 JOINVILLE-LE-PONTSiègeActif

    908 999 980 00018 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 7022Z

Documents juridiques de HORS-CHAMP

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de HORS-CHAMP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORS-CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORS-CHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS-CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORS-CHAMP. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORS-CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORS-CHAMP

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2022

Questions fréquentes sur HORS-CHAMP

Quel est le numéro SIREN de HORS-CHAMP ?

Le numéro SIREN de HORS-CHAMP est 908 999 980. Le SIRET de son siège social est 908 999 980 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55908999980.

Qui dirige HORS-CHAMP ?

HORS-CHAMP est dirigée par NESSIM DABI, président de sas.

Où se situe le siège social de HORS-CHAMP ?

Le siège social de HORS-CHAMP est situé 69 quai Gabriel Peri, 94340 Joinville-le-Pont.

HORS-CHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, HORS-CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORS-CHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS-CHAMP.

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