HORS DU TEMPS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 120 k€
HORS DU TEMPS est une SCI immatriculée le 3 septembre 2003 sous le numéro SIREN 449 900 109. Elle est domiciliée La Claviere, 86700 Valence-en-Poitou. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARINETTE BOUQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HORS DU TEMPS
INSEE- Dénomination
- HORS DU TEMPS
- SIREN
- 449 900 109
- SIRET (siège)
- 449 900 109 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47449900109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 900 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 septembre 2003
- Siège social
- LA CLAVIERE, 86700, VALENCE-EN-POITOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORS DU TEMPS
Toutes opérations immobilières de nature civile.
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Finances de HORS DU TEMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORS DU TEMPS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 septembre 2003) · 23 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 septembre 2003) · 23 ans
Établissements de HORS DU TEMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86700 VALENCE-EN-POITOUSiègeActif
449 900 109 00017 · ouvert le 03 septembre 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de HORS DU TEMPS
INPIConformité de HORS DU TEMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS DU TEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORS DU TEMPS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/19752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 08 avril 2026 · N° 2026L00621
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2025P00322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 21/14250
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Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025L01872
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 mars 2024 · N° 24/51008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 23 mars 2023 · N° 21/05807
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juin 2022 · N° 21-15.165
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 2022 · N° 21-10.392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 février 2018 · N° 17/00728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 18 janvier 2018 · N° 17/02887
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 décembre 2017 · N° 16-26.846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-18.038
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mai 2017 · N° 16-16.499
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORS DU TEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HORS DU TEMPS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 septembre 2003
Questions fréquentes sur HORS DU TEMPS
Quel est le numéro SIREN de HORS DU TEMPS ?
Le numéro SIREN de HORS DU TEMPS est 449 900 109. Le SIRET de son siège social est 449 900 109 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47449900109.
Qui dirige HORS DU TEMPS ?
HORS DU TEMPS est dirigée par MARINETTE BOUQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORS DU TEMPS ?
Le siège social de HORS DU TEMPS est situé La Claviere, 86700 Valence-en-Poitou.
HORS DU TEMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, HORS DU TEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORS DU TEMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS DU TEMPS.
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