HORS NORME

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-12-03 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2025-08-05 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 2024-07-23 · L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure.Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de de Marseille.La publicité a été faite dans le journal d'annonces légales Les Nouvelles Publications le 20 septembre 2024.

Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 2024-07-23 · L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure.Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de de Marseille.La publicité a été faite dans le journal d'annonces légales les Nouvelles Publications le 26 juillet 2024.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

Autre arrêt de la Cour d'Appel · Jugement du 16 novembre 2015 · Arrêt de la Cour d'Appel de AIX EN PROVENCE en date du 22/10/2015, confirme le jugement du 04/12/2013

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

Autre jugement et ordonnance · Jugement du 4 décembre 2013 · Jugement (ou ordonnance) en date du 4 décembre 2013 Le Tribunal de Commerce a, par jugement en date du 4 Décembre 2013, prononcé l'extension de la procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de la SARL HORS NORME à la SOCIETE GROUPE HORS NORME, la SOCIETE ALTER EGO, la SOCIETE HORS NORME, la SOCIETE HORS NORME, la SOCIETE LIBRE CONSEIL, Monsieur Bruno JAMBEL et Monsieur Serge SUZANNE

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 5 août 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me De Carriere Vincent 17 Rue Venture 13001 Marseille.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 20 mars 2013 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 5 mars 2013 désignant administrateur SCP Bouet-Gillibert Mission Conduite Par Maître Michel Gillibert 24 RUE Lulli 13001 Marseille avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SCP J. P Louis & A. Lageat, Mandat Conduit Par Me J. P Louis 30 Cours Lieutaud 13001 Marseille. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

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Gérant : JAMBEL Bruno Emile Claude en fonction le 24 Février 2010

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Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-01