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HORS NORME

Active
Siren538 363 664SARL92500 RUEIL-MALMAISONCréée le 08 décembre 2011

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 363 664, HORS NORME est une SARL créée le 8 décembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 bd Bellerive, 92500 Rueil-Malmaison. HORS NORME relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z). Elle est dirigée par BRUNO JAMBEL, gérant.

Fiche d'identité de HORS NORME

Dénomination
HORS NORME
SIREN
538 363 664
SIRET (siège)
538 363 664 00011
N° TVA intracommunautaire
FR70538363664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 363 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
08 décembre 2011
Siège social
28 BD BELLERIVE, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORS NORME

Conseil en communication et en stratégie.

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Finances de HORS NORME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HORS NORME

BJ

BRUNO JAMBEL

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de HORS NORME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif

    538 363 664 00011 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7022Z

Documents juridiques de HORS NORME

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2011

  • Acte

Conformité de HORS NORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS NORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORS NORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORS NORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HORS NORME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2011

Questions fréquentes sur HORS NORME

Quel est le numéro SIREN de HORS NORME ?

Le numéro SIREN de HORS NORME est 538 363 664. Le SIRET de son siège social est 538 363 664 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70538363664.

Qui dirige HORS NORME ?

HORS NORME est dirigée par BRUNO JAMBEL, gérant.

Où se situe le siège social de HORS NORME ?

Le siège social de HORS NORME est situé 28 bd Bellerive, 92500 Rueil-Malmaison.

HORS NORME est-elle toujours en activité ?

Oui, HORS NORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORS NORME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS NORME.