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HORS NORME

Active
Siren952 594 919SAS92000 NanterreCréée le 19 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

HORS NORME est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2023, identifiée par le SIREN 952 594 919. Elle est domiciliée 31 AV de la Liberté appt 662, 92000 Nanterre. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Elle est dirigée par Aloïs MARTIN, président de sas.

Fiche d'identité de HORS NORME

Dénomination
HORS NORME
SIREN
952 594 919
SIRET (siège)
952 594 919 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63952594919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 594 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
19 mai 2023
Siège social
31 AV de la Liberté appt 662, 92000, Nanterre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORS NORME

La société a pour objet en France et à l'étranger : L'édition et la diffusion d'oeuvres phonographiques, musicales, et graphiques sous toutes formes. L'importation, l'exportation, la promotion, l'acquisition, la cession sous toutes ses formes tant en France qu'à l'étranger d'oeuvres musicales et d'oeuvres cinématographiques, de tous droits corporels et incorporels y attachés et subséquents ainsi que tous produits multimédias.

Finances de HORS NORME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORS NORME

AM

Aloïs MARTIN

Président de SAS

Depuis la création (19 mai 2023) · 3 ans

CB

Christophe BRITO DA CNUHA

Directeur général

Depuis la création (19 mai 2023) · 3 ans

Établissements de HORS NORME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92000 NanterreSiègeActif

    952 594 919 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de HORS NORME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de HORS NORME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORS NORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORS NORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS NORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORS NORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORS NORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORS NORME

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-05-19

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2023

Questions fréquentes sur HORS NORME

Quel est le numéro SIREN de HORS NORME ?

Le numéro SIREN de HORS NORME est 952 594 919. Le SIRET de son siège social est 952 594 919 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63952594919.

Qui dirige HORS NORME ?

HORS NORME est dirigée par Aloïs MARTIN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HORS NORME ?

Le siège social de HORS NORME est situé 31 AV de la Liberté appt 662, 92000 Nanterre.

HORS NORME est-elle toujours en activité ?

Oui, HORS NORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORS NORME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS NORME.

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