HORS SAISON
ActiveHORS SAISON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1993, identifiée par le SIREN 392 327 532. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue Cler, 75007 Paris 7. Elle est rattachée au code d'activité NAF 366E.
Fiche d'identité de HORS SAISON
INSEE- Dénomination
- HORS SAISON
- SIREN
- 392 327 532
- SIRET (siège)
- 392 327 532 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31392327532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 327 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 366E
- Date de création
- 01 novembre 1993
- Siège social
- 42 RUE CLER, 75007, PARIS 7
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de HORS SAISON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORS SAISON
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HORS SAISON
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75007 PARIS 7SiègeFermé
392 327 532 00017 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 366E
- 34670 BAILLARGUESFermé
392 327 532 00025 · ouvert le 31 octobre 1994 · NAF 366E
Documents juridiques de HORS SAISON
INPIConformité de HORS SAISON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS SAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORS SAISON. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 15 janvier 2026 · N° 2025005905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 05 juillet 2019 · N° 16/08199
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juin 2019 · N° 18-21.737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORS SAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HORS SAISON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1993
Questions fréquentes sur HORS SAISON
Quel est le numéro SIREN de HORS SAISON ?
Le numéro SIREN de HORS SAISON est 392 327 532. Le SIRET de son siège social est 392 327 532 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31392327532.
Où se situe le siège social de HORS SAISON ?
Le siège social de HORS SAISON est situé 42 rue Cler, 75007 Paris 7.
HORS SAISON est-elle toujours en activité ?
Oui, HORS SAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORS SAISON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS SAISON.
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