HORS SAISON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
HORS SAISON est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2018, identifiée par le SIREN 837 547 215. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Varenne, 21140 Semur-en-Auxois. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. CLAIRE MONNET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de HORS SAISON
INSEE- Dénomination
- HORS SAISON
- SIREN
- 837 547 215
- SIRET (siège)
- 837 547 215 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR23837547215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 547 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 20 février 2018
- Siège social
- 6 RUE VARENNE, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORS SAISON
Le conseil et la formation en aménagement, décoration, art de la table et art de vivre, destiné aux entreprises ou aux particuliers. La commercialisation, la conception, l'édition, la fabrication, la réalisation d'objets, d'ornements et d'ameublement de tissus, de vêtements, de bijoux, de documentations, et la vente d'objets de curiosité
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Finances de HORS SAISON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORS SAISON
INSEEÉtablissements de HORS SAISON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif
837 547 215 00017 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 7022Z
Documents juridiques de HORS SAISON
INPIComptes annuels de HORS SAISON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORS SAISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORS SAISON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS SAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORS SAISON. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 15 janvier 2026 · N° 2025005905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 05 juillet 2019 · N° 16/08199
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juin 2019 · N° 18-21.737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORS SAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORS SAISON
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- création
Date d'effet : 20 février 2018
Questions fréquentes sur HORS SAISON
Quel est le numéro SIREN de HORS SAISON ?
Le numéro SIREN de HORS SAISON est 837 547 215. Le SIRET de son siège social est 837 547 215 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23837547215.
Qui dirige HORS SAISON ?
HORS SAISON est dirigée par CLAIRE MONNET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORS SAISON ?
Le siège social de HORS SAISON est situé 6 rue Varenne, 21140 Semur-en-Auxois.
HORS SAISON est-elle toujours en activité ?
Oui, HORS SAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORS SAISON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS SAISON.
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