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HORS SERIE

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Siren499 743 565SARL08000 CHARLEVILLE-MEZIERESCréée le 15 septembre 2007

7021Z · Conseil en relations publiques et communication

Documents

HORS SERIE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2007, identifiée par le SIREN 499 743 565. Son siège social est situé 29 rue Noel, 08000 Charleville-Mezieres. Son activité principale est conseil en relations publiques et communication (code NAF 7021Z).

Fiche d'identité de HORS SERIE

Dénomination
HORS SERIE
SIREN
499 743 565
SIRET (siège)
499 743 565 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65499743565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 743 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7021Z - Conseil en relations publiques et communication
Date de création
15 septembre 2007
Siège social
29 RUE NOEL, 08000, CHARLEVILLE-MEZIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORS SERIE

Conseil en relations publiques et communication

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Finances de HORS SERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORS SERIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HORS SERIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESSiègeActif

    499 743 565 00016 · ouvert le 15 septembre 2007 · NAF 7021Z

Documents juridiques de HORS SERIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2007

  • Acte

Conformité de HORS SERIE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HORS SERIE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 05 novembre 2015. Clôturée le 21 avril 2016 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 avril 2016 · publié le 05 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Autre jugement d'ouverture

Jugement du 05 novembre 2015 · publié le 26 novembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 23 octobre 2015, désignant liquidateur Selarl Brucelle Charles, prise en la personne de Maître Charles Brucelle 1 rue de Lorraine 08000 Charleville Mezieres. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

1 décision de justice publiée en open data mentionne HORS SERIE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORS SERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HORS SERIE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 avril 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Autre jugement d'ouverture · Jugement du 5 novembre 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 23 octobre 2015, désignant liquidateur Selarl Brucelle Charles, prise en la personne de Maître Charles Brucelle 1 rue de Lorraine 08000 Charleville Mezieres. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2007

Marques déposées par HORS SERIE

HORS SERIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HORS SERIE

Quel est le numéro SIREN de HORS SERIE ?

Le numéro SIREN de HORS SERIE est 499 743 565. Le SIRET de son siège social est 499 743 565 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65499743565.

Où se situe le siège social de HORS SERIE ?

Le siège social de HORS SERIE est situé 29 rue Noel, 08000 Charleville-Mezieres.

HORS SERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, HORS SERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORS SERIE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HORS SERIE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 avril 2016 pour insuffisance d'actif.