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HORS SOL

Active
Siren104 953 468SAS03300 MollesCréée le 18 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HORS SOL est une SAS immatriculée le 18 mai 2026 sous le numéro SIREN 104 953 468. Elle est domiciliée Le Pavillon, 03300 Molles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z. Elle est dirigée par Bruno GADET, président de sas.

Fiche d'identité de HORS SOL

Dénomination
HORS SOL
SIREN
104 953 468
SIRET (siège)
104 953 468 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65104953468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 953 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
18 mai 2026
Siège social
Le Pavillon, 03300, Molles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORS SOL

Toutes activités correspondant à la maitrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; Les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation ; Toute activité réputée agricole au sens de l'article L.311-1 du code rural et de la pêche maritime ; La réalisation de prestation de travaux agricoles.

Finances de HORS SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORS SOL

BG

Bruno GADET

Président de SAS

Depuis la création (18 mai 2026) · moins d'un an

Établissements de HORS SOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 MollesSiègeActif

    104 953 468 00014 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 0147Z

Documents juridiques de HORS SOL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 12 mai 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 12 mai 2026

  • Liste des souscripteurs

Comptes annuels de HORS SOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORS SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORS SOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORS SOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORS SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORS SOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2026

Questions fréquentes sur HORS SOL

Quel est le numéro SIREN de HORS SOL ?

Le numéro SIREN de HORS SOL est 104 953 468. Le SIRET de son siège social est 104 953 468 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65104953468.

Qui dirige HORS SOL ?

HORS SOL est dirigée par Bruno GADET, président de sas.

Où se situe le siège social de HORS SOL ?

Le siège social de HORS SOL est situé Le Pavillon, 03300 Molles.

HORS SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, HORS SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORS SOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS SOL.

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