HORS ZONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 25,0 k€
- Effectif
- Non publié
HORS ZONE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2004, identifiée par le SIREN 477 709 752. Son siège social est situé 1 RUE 1 Rue DE LA NOUE, 93170 Bagnolet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4642Z. Elle est dirigée par CYRILLE BEN ADIBA, gérant.
Fiche d'identité de HORS ZONE
INSEE- Dénomination
- HORS ZONE
- SIREN
- 477 709 752
- SIRET (siège)
- 477 709 752 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR52477709752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 709 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 25 000 €
- Code NAF / APE
- 4642Z
- Date de création
- 01 juillet 2004
- Siège social
- 1 RUE 1 Rue DE LA NOUE , 93170, Bagnolet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de HORS ZONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORS ZONE
INSEEÉtablissements de HORS ZONE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93170 BagnoletSiègeFermé
477 709 752 00018 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4642Z
Documents juridiques de HORS ZONE
INPIComptes annuels de HORS ZONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORS ZONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORS ZONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS ZONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORS ZONE. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 26 mars 2026 · N° 22/19775
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/00056
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 04 novembre 2025 · N° 23/00088
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 23 septembre 2025 · N° 20/00109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 18 juin 2024 · N° 21/07569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/07569
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 décembre 2021 · N° 20-13.392
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORS ZONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORS ZONE
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 01 juillet 2004
Questions fréquentes sur HORS ZONE
Quel est le numéro SIREN de HORS ZONE ?
Le numéro SIREN de HORS ZONE est 477 709 752. Le SIRET de son siège social est 477 709 752 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52477709752.
Qui dirige HORS ZONE ?
HORS ZONE est dirigée par CYRILLE BEN ADIBA, gérant.
Où se situe le siège social de HORS ZONE ?
Le siège social de HORS ZONE est situé 1 RUE 1 Rue DE LA NOUE, 93170 Bagnolet.
HORS ZONE est-elle toujours en activité ?
Oui, HORS ZONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORS ZONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS ZONE.
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