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HORSEMODE

Active
Siren508 876 216549910200 Ville-sur-TerreCréée le 05 novembre 2008
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 876 216, HORSEMODE est une 5499 créée le 5 novembre 2008. Elle est domiciliée 3 RUE 3 rue des Berceaux, 10200 Ville-sur-Terre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. Elle est dirigée par PHILIPPE JULLY, gérant.

Fiche d'identité de HORSEMODE

Dénomination
HORSEMODE
SIREN
508 876 216
SIRET (siège)
508 876 216 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77508876216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 876 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
05 novembre 2008
Siège social
3 RUE 3 rue des Berceaux, 10200, Ville-sur-Terre
Établissements
2
Statut
Active

Finances de HORSEMODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORSEMODE

PJ

PHILIPPE JULLY

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2008) · 17 ans

Établissements de HORSEMODE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 10200 Ville-sur-TerreSiègeFermé

    508 876 216 00013 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 6201Z

  • 83160 LA VALETTE-DU-VARFermé

    508 876 216 00021 · ouvert le 15 novembre 2008 · NAF 6201Z

Documents juridiques de HORSEMODE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de HORSEMODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORSEMODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORSEMODE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HORSEMODE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 07 décembre 2010. Clôturée le 22 novembre 2016 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 22 novembre 2016 · publié le 01 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 07 décembre 2010 · publié le 21 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Octobre 2010 désignant liquidateur Me Maigrot (Crozat Barault Scp. 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORSEMODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORSEMODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORSEMODE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2016-11-22 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 7 décembre 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Octobre 2010 désignant liquidateur Me Maigrot (Crozat Barault Scp. 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-05 · Début d'activité : 2008-11-01

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2008

Questions fréquentes sur HORSEMODE

Quel est le numéro SIREN de HORSEMODE ?

Le numéro SIREN de HORSEMODE est 508 876 216. Le SIRET de son siège social est 508 876 216 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77508876216.

Qui dirige HORSEMODE ?

HORSEMODE est dirigée par PHILIPPE JULLY, gérant.

Où se situe le siège social de HORSEMODE ?

Le siège social de HORSEMODE est situé 3 RUE 3 rue des Berceaux, 10200 Ville-sur-Terre.

HORSEMODE est-elle toujours en activité ?

Oui, HORSEMODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORSEMODE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HORSEMODE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 novembre 2016 pour insuffisance d'actif.

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