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HORTA

Active
Siren898 628 540SCI42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESCréée le 26 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HORTA est une SCI immatriculée le 26 avril 2021 sous le numéro SIREN 898 628 540. Son siège social est situé 7 Pl Claudinon Giraudet, 42500 Le Chambon-Feugerolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANNE HORTA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de HORTA

Dénomination
HORTA
SIREN
898 628 540
SIRET (siège)
898 628 540 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37898628540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 628 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 avril 2021
Siège social
7 PL CLAUDINON GIRAUDET, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORTA

Acquisition, gestion, administration et exploitation par bail, location ou autrement de biens immobiliers et tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de HORTA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORTA

AH

ANNE HORTA

Autre

Depuis la création (26 avril 2021) · 5 ans

OH

OPHELIE HORTA

Autre

Depuis la création (26 avril 2021) · 5 ans

Établissements de HORTA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeActif

    898 628 540 00012 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de HORTA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de HORTA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORTA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORTA. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORTA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-01

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2021

Questions fréquentes sur HORTA

Quel est le numéro SIREN de HORTA ?

Le numéro SIREN de HORTA est 898 628 540. Le SIRET de son siège social est 898 628 540 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37898628540.

Qui dirige HORTA ?

HORTA est dirigée par ANNE HORTA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HORTA ?

Le siège social de HORTA est situé 7 Pl Claudinon Giraudet, 42500 Le Chambon-Feugerolles.

HORTA est-elle toujours en activité ?

Oui, HORTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORTA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORTA.

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