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HORTAUT PATRICK

Active
Siren392 306 791Entrepreneur individuel93160 NOISY-LE-GRANDCréée le 01 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 306 791, HORTAUT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1993. Son siège social est situé 6 rue du Coq, 93160 Noisy-le-Grand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511R.

Fiche d'identité de HORTAUT PATRICK

Dénomination
HORTAUT PATRICK
SIREN
392 306 791
SIRET (siège)
392 306 791 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82392306791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 306 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
01 septembre 1993
Siège social
6 RUE DU COQ, 93160, NOISY-LE-GRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORTAUT PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de HORTAUT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORTAUT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HORTAUT PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93160 NOISY-LE-GRANDSiègeFermé

    392 306 791 00014 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 511R

Documents juridiques de HORTAUT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HORTAUT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORTAUT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORTAUT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORTAUT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HORTAUT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORTAUT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1993

Questions fréquentes sur HORTAUT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de HORTAUT PATRICK ?

Le numéro SIREN de HORTAUT PATRICK est 392 306 791. Le SIRET de son siège social est 392 306 791 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82392306791.

Où se situe le siège social de HORTAUT PATRICK ?

Le siège social de HORTAUT PATRICK est situé 6 rue du Coq, 93160 Noisy-le-Grand.

HORTAUT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, HORTAUT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORTAUT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORTAUT PATRICK.

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