HORTENSIA
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 881 743, HORTENSIA est une SCI créée le 24 octobre 2005. Son siège social est situé 3 rue du Capitaine R Deplanque, 94700 Maisons-Alfort. HORTENSIA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de HORTENSIA
INSEE- Dénomination
- HORTENSIA
- SIREN
- 484 881 743
- SIRET (siège)
- 484 881 743 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67484881743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 881 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 octobre 2005
- Siège social
- 3 RUE DU CAPITAINE R DEPLANQUE, 94700, MAISONS-ALFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORTENSIA
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de HORTENSIA
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HORTENSIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94700 MAISONS-ALFORTSiègeActif
484 881 743 00013 · ouvert le 24 octobre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de HORTENSIA
INPIConformité de HORTENSIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORTENSIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORTENSIA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE
Décision du 05 août 2026 · N° 24/01086
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2024F00539
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 31 octobre 2024 · N° 23/00217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/02644
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 novembre 2021 · N° 20-10.150
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-19.743
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 2016 · N° 14-20.260
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 1999 · N° 98-41.823
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 novembre 1998 · N° 94-19.319
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 1995 · N° 93-13.998
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 novembre 1991 · N° 89-21.748
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 1991 · N° 89-17.924
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORTENSIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HORTENSIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2005
Questions fréquentes sur HORTENSIA
Quel est le numéro SIREN de HORTENSIA ?
Le numéro SIREN de HORTENSIA est 484 881 743. Le SIRET de son siège social est 484 881 743 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67484881743.
Où se situe le siège social de HORTENSIA ?
Le siège social de HORTENSIA est situé 3 rue du Capitaine R Deplanque, 94700 Maisons-Alfort.
HORTENSIA est-elle toujours en activité ?
Oui, HORTENSIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORTENSIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORTENSIA.
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