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HORTEUR DANIEL

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Siren501 081 830Entrepreneur individuel71190 DETTEYCréée le 23 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HORTEUR DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 mars 2007 sous le numéro SIREN 501 081 830. Son siège social est situé Les Rendarts, 71190 Dettey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de HORTEUR DANIEL

Dénomination
HORTEUR DANIEL
SIREN
501 081 830
SIRET (siège)
501 081 830 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30501081830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 081 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mars 2007
Siège social
LES RENDARTS, 71190, DETTEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORTEUR DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de HORTEUR DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORTEUR DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HORTEUR DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71190 DETTEYSiègeActif

    501 081 830 00017 · ouvert le 23 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de HORTEUR DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HORTEUR DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORTEUR DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORTEUR DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORTEUR DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HORTEUR DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORTEUR DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2007

Questions fréquentes sur HORTEUR DANIEL

Quel est le numéro SIREN de HORTEUR DANIEL ?

Le numéro SIREN de HORTEUR DANIEL est 501 081 830. Le SIRET de son siège social est 501 081 830 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30501081830.

Où se situe le siège social de HORTEUR DANIEL ?

Le siège social de HORTEUR DANIEL est situé Les Rendarts, 71190 Dettey.

HORTEUR DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HORTEUR DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORTEUR DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORTEUR DANIEL.

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