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HORTIPEP

Active
Siren504 158 403Société civile26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 15 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
52,0 k€
Effectif
Non publié

HORTIPEP est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 158 403. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Saint-Bardoux zone les Teppes, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 0130Z. JOCELYN CHEVALIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de HORTIPEP

Dénomination
HORTIPEP
SIREN
504 158 403
SIRET (siège)
504 158 403 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05504158403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 158 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
52 000 €
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
15 mai 2008
Siège social
RTE DE SAINT-BARDOUX ZONE LES TEPPES, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORTIPEP

Horticulture, pépinières

Finances de HORTIPEP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORTIPEP

JC

JOCELYN CHEVALIER

Gérant

Depuis la création (15 mai 2008) · 18 ans

JC

JEAN-OLIVIER CHEVALIER

Gérant

Depuis la création (15 mai 2008) · 18 ans

Établissements de HORTIPEP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    504 158 403 00015 · ouvert le 15 mars 2008 · NAF 0130Z

Documents juridiques de HORTIPEP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de HORTIPEP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORTIPEP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORTIPEP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORTIPEP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORTIPEP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORTIPEP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORTIPEP

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-15

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2008

Questions fréquentes sur HORTIPEP

Quel est le numéro SIREN de HORTIPEP ?

Le numéro SIREN de HORTIPEP est 504 158 403. Le SIRET de son siège social est 504 158 403 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05504158403.

Qui dirige HORTIPEP ?

HORTIPEP est dirigée par JOCELYN CHEVALIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HORTIPEP ?

Le siège social de HORTIPEP est situé Rte de Saint-Bardoux zone les Teppes, 26100 Romans-sur-Isere.

HORTIPEP est-elle toujours en activité ?

Oui, HORTIPEP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORTIPEP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORTIPEP.

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