CheckersProcédures

HortiTech Process

Active
Siren934 016 056SAS45570 Dampierre-en-BurlyCréée le 16 octobre 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
37,5 k€
Effectif
Non publié

HortiTech Process est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2024, identifiée par le SIREN 934 016 056. Elle est domiciliée 6 CHE Remy, 45570 Dampierre-en-Burly. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Jérôme CHAFFURIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de HortiTech Process

Dénomination
HortiTech Process
SIREN
934 016 056
SIRET (siège)
934 016 056 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62934016056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 016 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
37 500 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
16 octobre 2024
Siège social
6 CHE Remy, 45570, Dampierre-en-Burly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HortiTech Process

L'acquisition, la gestion, la cession et la prise de participations dans toutes sociétés, entreprises ou groupements quelconques, et notamment de toutes valeurs mobilières, de droits sociaux ou de parts d'intérêts de sociétés ainsi que de tous titres de placement, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou de droits sociaux, de fusion, de société en participation ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; le recours à tous moyens de financement pour l'acquisition, la gestion et la prise de participations ; l'acquisition de biens et droits immobiliers, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement desdits biens et droits immobiliers qui resteront la propriété de la Société, ainsi que de tous autres immeubles et droits immobiliers dont la société deviendra propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement

Finances de HortiTech Process

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HortiTech Process

JC

Jérôme CHAFFURIN

Président de SAS

Depuis la création (16 octobre 2024) · 2 ans

CM

Cindy MARTIN

Directeur général

Depuis la création (16 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de HortiTech Process

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45570 Dampierre-en-BurlySiègeActif

    934 016 056 00012 · ouvert le 05 octobre 2024 · NAF 6630Z

Documents juridiques de HortiTech Process

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 09 octobre 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 09 octobre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 09 octobre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de HortiTech Process

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HortiTech Process. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HortiTech Process

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HortiTech Process. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HortiTech Process n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HortiTech Process n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HortiTech Process

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-16 · Début d'activité : 2024-10-05

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2024

Marques déposées par HortiTech Process

HortiTech Process est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HORTITECH

    N° 5292086 · Déposée le 28 août 2026 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classes 31, 35, 42, 44 · valable jusqu’au 28 août 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HortiTech Process

Quel est le numéro SIREN de HortiTech Process ?

Le numéro SIREN de HortiTech Process est 934 016 056. Le SIRET de son siège social est 934 016 056 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62934016056.

Qui dirige HortiTech Process ?

HortiTech Process est dirigée par Jérôme CHAFFURIN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HortiTech Process ?

Le siège social de HortiTech Process est situé 6 CHE Remy, 45570 Dampierre-en-Burly.

HortiTech Process est-elle toujours en activité ?

Oui, HortiTech Process est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HortiTech Process est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HortiTech Process.