HortiTech Process
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 37,5 k€
- Effectif
- Non publié
HortiTech Process est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2024, identifiée par le SIREN 934 016 056. Elle est domiciliée 6 CHE Remy, 45570 Dampierre-en-Burly. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Jérôme CHAFFURIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de HortiTech Process
INSEE- Dénomination
- HortiTech Process
- SIREN
- 934 016 056
- SIRET (siège)
- 934 016 056 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR62934016056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 016 056
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 37 500 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 16 octobre 2024
- Siège social
- 6 CHE Remy, 45570, Dampierre-en-Burly
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HortiTech Process
L'acquisition, la gestion, la cession et la prise de participations dans toutes sociétés, entreprises ou groupements quelconques, et notamment de toutes valeurs mobilières, de droits sociaux ou de parts d'intérêts de sociétés ainsi que de tous titres de placement, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou de droits sociaux, de fusion, de société en participation ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; le recours à tous moyens de financement pour l'acquisition, la gestion et la prise de participations ; l'acquisition de biens et droits immobiliers, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement desdits biens et droits immobiliers qui resteront la propriété de la Société, ainsi que de tous autres immeubles et droits immobiliers dont la société deviendra propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement
Finances de HortiTech Process
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HortiTech Process
INSEEÉtablissements de HortiTech Process
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45570 Dampierre-en-BurlySiègeActif
934 016 056 00012 · ouvert le 05 octobre 2024 · NAF 6630Z
Documents juridiques de HortiTech Process
INPIComptes annuels de HortiTech Process
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HortiTech Process. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HortiTech Process
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HortiTech Process. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HortiTech Process n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HortiTech Process n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HortiTech Process
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-16 · Début d'activité : 2024-10-05
- création
Date d'effet : 16 octobre 2024
Marques déposées par HortiTech Process
INPIHortiTech Process est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande publiéeHORTITECH
N° 5292086 · Déposée le 28 août 2026 · Marque verbale
Classes 31, 35, 42, 44 · valable jusqu’au 28 août 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HortiTech Process
Quel est le numéro SIREN de HortiTech Process ?
Le numéro SIREN de HortiTech Process est 934 016 056. Le SIRET de son siège social est 934 016 056 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62934016056.
Qui dirige HortiTech Process ?
HortiTech Process est dirigée par Jérôme CHAFFURIN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HortiTech Process ?
Le siège social de HortiTech Process est situé 6 CHE Remy, 45570 Dampierre-en-Burly.
HortiTech Process est-elle toujours en activité ?
Oui, HortiTech Process est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HortiTech Process est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HortiTech Process.
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