HORTUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
HORTUS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2023, identifiée par le SIREN 978 985 596. Elle est domiciliée 46 BD du Maréchal Juin Résidence le Saint Jean, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par ALBUSTAN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de HORTUS
INSEE- Dénomination
- HORTUS
- SIREN
- 978 985 596
- SIRET (siège)
- 978 985 596 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR15978985596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 985 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 05 septembre 2023
- Siège social
- 46 BD du Maréchal Juin Résidence le Saint Jean, 06800, Cagnes-sur-Mer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORTUS
à titre principal, la délégation de personnel intérimaire ; l'activité de placement telle que définie par les textes en vigueur et plus généralement toute activité de prestation de services pour l'emploi ouverte par la loi aux Entreprises de Travail Temporaire (ETT)
Finances de HORTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORTUS
INSEEALBUSTAN
Président de SAS
Depuis la création (05 septembre 2023) · 3 ans
Établissements de HORTUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06800 Cagnes-sur-MerSiègeActif
978 985 596 00011 · NAF 7820Z
Documents juridiques de HORTUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HORTUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORTUS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00779
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/04734
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/04553
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 27 mars 2026 · N° 23/04703
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/01145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 19 février 2026 · N° 25/01491
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 04 février 2026 · N° 25/00908
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 27 novembre 2025 · N° 23/05060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025012558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025004243
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 2017 · N° 15-27.217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 22 septembre 2015 · N° 13/12813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 30 mai 2013 · N° 12/07279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORTUS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2023
Questions fréquentes sur HORTUS
Quel est le numéro SIREN de HORTUS ?
Le numéro SIREN de HORTUS est 978 985 596. Le SIRET de son siège social est 978 985 596 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15978985596.
Qui dirige HORTUS ?
HORTUS est dirigée par ALBUSTAN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORTUS ?
Le siège social de HORTUS est situé 46 BD du Maréchal Juin Résidence le Saint Jean, 06800 Cagnes-sur-Mer.
HORTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, HORTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORTUS.
Entreprises similaires
Même activité à Cagnes-sur-Mer
- CARROUSEL SAINT JEAN06800 Cagnes-sur-MerCA 542 k€
- NALHADUP06800 Cagnes-sur-MerCA 121 k€
- SIBO-ELEC06800 Cagnes-sur-MerCA 57,1 k€
- ORMEAUX06800 Cagnes-sur-MerCA 0 €
- 2A CAPITAL06800 Cagnes-sur-Mer
- 2B CAPITAL06800 Cagnes-sur-Mer
- 3A1C1T06800 Cagnes-sur-Mer
- 3MTAB06800 Cagnes-sur-Mer
- A&R INVESTS06800 Cagnes-sur-Mer
- A2SS06800 Cagnes-sur-Mer
