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HORTUS DOMUS

Active
Siren789 991 668SARL57400 HILBESHEIMCréée le 17 octobre 2014

4752B · Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Documents
Capital social
7,0 k€

HORTUS DOMUS est une SARL immatriculée le 17 octobre 2014 sous le numéro SIREN 789 991 668. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de Sarrebourg Hilbesheim, 57400 Hilbesheim. Son activité principale est commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus) (code NAF 4752B). Elle est dirigée par PATRICE GROSSE, gérant.

Fiche d'identité de HORTUS DOMUS

Dénomination
HORTUS DOMUS
SIREN
789 991 668
SIRET (siège)
789 991 668 00037
N° TVA intracommunautaire
FR12789991668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 991 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
4752B - Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)
Date de création
17 octobre 2014
Siège social
15 RUE DE SARREBOURG HILBESHEIM, 57400, HILBESHEIM
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de HORTUS DOMUS

ACTIVITE DE SIEGE SOCIAL (ACHAT ET VENTE DE PRODUITS DE JARDIN ET DE LOISIR)

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Finances de HORTUS DOMUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HORTUS DOMUS

PG

PATRICE GROSSE

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2014) · 12 ans

Anciens dirigeants (1)

PP

Patrick François PENICHON

Gérant · de octobre 2014 à novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HORTUS DOMUS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 57400 HILBESHEIMSiègeActif

    789 991 668 00037 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 7010Z

  • 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJONActif

    789 991 668 00029 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4752B

  • 91160 LONGJUMEAUFermé

    789 991 668 00011 · ouvert le 20 décembre 2012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de HORTUS DOMUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2013

  • Acte

Conformité de HORTUS DOMUS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HORTUS DOMUS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 07 janvier 2015. Clôturée le 07 juillet 2016 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 07 juillet 2016 · publié le 24 juillet 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Le Tribunal de Grande Instance de Metz a prononcé la clôture pour insuffisance d'actif de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée ; III 14/01422

Autre jugement prononçant

Jugement du 07 janvier 2015 · publié le 24 février 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée (article L641-2 du Code de Commerce) ; cessation des paiements fixée au 7 juillet 2013 ; liquidateur à la liquidation judiciaire : la SELARL GANGLOFF-NARDI, prise en la personne de Maître GANGLOFF (Christine), 36, rue des Jardins, 57050 Le Ban-Saint-Martin ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORTUS DOMUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORTUS DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HORTUS DOMUS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 7 juillet 2016 · Le Tribunal de Grande Instance de Metz a prononcé la clôture pour insuffisance d'actif de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée ; III 14/01422

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

    Autre jugement prononçant · Jugement du 7 janvier 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée (article L641-2 du Code de Commerce) ; cessation des paiements fixée au 7 juillet 2013 ; liquidateur à la liquidation judiciaire : la SELARL GANGLOFF-NARDI, prise en la personne de Maître GANGLOFF (Christine), 36, rue des Jardins, 57050 Le Ban-Saint-Martin ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    gérant : GROSSE (Patrice)

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-01

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2014

Questions fréquentes sur HORTUS DOMUS

Quel est le numéro SIREN de HORTUS DOMUS ?

Le numéro SIREN de HORTUS DOMUS est 789 991 668. Le SIRET de son siège social est 789 991 668 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12789991668.

Qui dirige HORTUS DOMUS ?

HORTUS DOMUS est dirigée par PATRICE GROSSE, gérant.

Où se situe le siège social de HORTUS DOMUS ?

Le siège social de HORTUS DOMUS est situé 15 rue de Sarrebourg Hilbesheim, 57400 Hilbesheim.

HORTUS DOMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, HORTUS DOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORTUS DOMUS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HORTUS DOMUS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 7 juillet 2016 pour insuffisance d'actif.

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