CheckersProcédures

HORTUS SOFT

Active
Siren415 110 097SA34090 MONTPELLIERCréée le 02 janvier 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HORTUS SOFT est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 110 097. Elle est domiciliée 939 rue de la Croix Verte Bat. 13, 34090 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 921B.

Fiche d'identité de HORTUS SOFT

Dénomination
HORTUS SOFT
SIREN
415 110 097
SIRET (siège)
415 110 097 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71415110097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 110 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SA à directoire
Code NAF / APE
921B
Date de création
02 janvier 1998
Siège social
939 RUE DE LA CROIX VERTE BAT. 13, 34090, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Finances de HORTUS SOFT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORTUS SOFT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HORTUS SOFT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 34090 MONTPELLIERSiègeFermé

    415 110 097 00011 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 921B

  • 34090 MONTPELLIERFermé

    415 110 097 00029 · ouvert le 08 juin 2000 · NAF 921B

Documents juridiques de HORTUS SOFT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 02 février 1999

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de HORTUS SOFT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORTUS SOFT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORTUS SOFT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HORTUS SOFT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 03 avril 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 avril 2009 · publié le 19 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORTUS SOFT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORTUS SOFT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORTUS SOFT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 avril 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1998

Marques déposées par HORTUS SOFT

HORTUS SOFT est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TAK

    N° 3048269 · Déposée le 22 août 2000 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classes 9, 38, 41

  • WAK

    N° 3048268 · Déposée le 22 août 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 41 · expirée le 22 août 2010

  • INKY

    N° 3048267 · Déposée le 22 août 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 41 · expirée le 22 août 2010

  • KIDOCLIC

    N° 3048266 · Déposée le 22 août 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 22 août 2010

  • HORTUS

    N° 98715293 · Déposée le 26 janvier 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 41 · expirée le 26 janvier 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HORTUS SOFT

Quel est le numéro SIREN de HORTUS SOFT ?

Le numéro SIREN de HORTUS SOFT est 415 110 097. Le SIRET de son siège social est 415 110 097 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71415110097.

Où se situe le siège social de HORTUS SOFT ?

Le siège social de HORTUS SOFT est situé 939 rue de la Croix Verte Bat. 13, 34090 Montpellier.

HORTUS SOFT est-elle toujours en activité ?

Oui, HORTUS SOFT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORTUS SOFT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HORTUS SOFT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 avril 2009 pour insuffisance d'actif.