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HORVAT PASCAL

Active
Siren539 241 133Entrepreneur individuel59140 DUNKERQUECréée le 28 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HORVAT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2011, identifié par le SIREN 539 241 133. Le siège social de l'entreprise se trouve av de l'Universite, 59140 Dunkerque. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de HORVAT PASCAL

Dénomination
HORVAT PASCAL
SIREN
539 241 133
SIRET (siège)
539 241 133 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91539241133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 241 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 décembre 2011
Siège social
AV DE L'UNIVERSITE, 59140, DUNKERQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORVAT PASCAL

Location de logements

Finances de HORVAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORVAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HORVAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59140 DUNKERQUESiègeActif

    539 241 133 00013 · ouvert le 28 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de HORVAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HORVAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORVAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORVAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORVAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HORVAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORVAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2011

Questions fréquentes sur HORVAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HORVAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de HORVAT PASCAL est 539 241 133. Le SIRET de son siège social est 539 241 133 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91539241133.

Où se situe le siège social de HORVAT PASCAL ?

Le siège social de HORVAT PASCAL est situé av de l'Universite, 59140 Dunkerque.

HORVAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HORVAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORVAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORVAT PASCAL.

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