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HOSA

Active
Siren990 024 325SAS69290 Saint-Genis-les-OllièresCréée le 07 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HOSA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2025, identifiée par le SIREN 990 024 325. Son siège social est situé RUE du Chapoly, 69290 Saint-Genis-les-Ollières. L'entreprise déclare le code NAF 8211Z comme activité principale. ALGONQUIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de HOSA

Dénomination
HOSA
SIREN
990 024 325
SIRET (siège)
990 024 325 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14990024325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 024 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 août 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8211Z
Date de création
07 août 2025
Siège social
RUE du Chapoly, 69290, Saint-Genis-les-Ollières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOSA

La prise d'intérêts et participations, la gestion de ces intérêts et participations, toutes prestations administratives concourant au développement ou à l'extension des sociétés affiliées au groupe, les études mobilières, industrielles ou commerciales.

Finances de HOSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOSA

A

ALGONQUIN

Président de SAS

Depuis la création (07 août 2025) · 1 an

Établissements de HOSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69290 Saint-Genis-les-OllièresSiègeActif

    990 024 325 00013 · ouvert le 04 août 2025 · NAF 8211Z

Documents juridiques de HOSA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 août 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 06 août 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 05 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 05 août 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de HOSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOSA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-08-04

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2025

Questions fréquentes sur HOSA

Quel est le numéro SIREN de HOSA ?

Le numéro SIREN de HOSA est 990 024 325. Le SIRET de son siège social est 990 024 325 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14990024325.

Qui dirige HOSA ?

HOSA est dirigée par ALGONQUIN, président de sas.

Où se situe le siège social de HOSA ?

Le siège social de HOSA est situé RUE du Chapoly, 69290 Saint-Genis-les-Ollières.

HOSA est-elle toujours en activité ?

Oui, HOSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOSA.

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