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Hosatte Patrick

Active
Siren939 056 651Entrepreneur individuel38220 Livet-et-GavetCréée le 31 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Hosatte Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2024 sous le numéro SIREN 939 056 651. Elle est domiciliée 36 Route des 6 Vallees, 38220 Livet-et-Gavet. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de Hosatte Patrick

Dénomination
Hosatte Patrick
SIREN
939 056 651
SIRET (siège)
939 056 651 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32939056651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 056 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
31 décembre 2024
Siège social
36 Route des 6 Vallees, 38220, Livet-et-Gavet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Hosatte Patrick

Nettoyage des bâtiments

Finances de Hosatte Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Hosatte Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Hosatte Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38220 Livet-et-GavetSiègeActif

    939 056 651 00010 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Hosatte Patrick

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Hosatte Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Hosatte Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Hosatte Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Hosatte Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Hosatte Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Hosatte Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2024

Questions fréquentes sur Hosatte Patrick

Quel est le numéro SIREN de Hosatte Patrick ?

Le numéro SIREN de Hosatte Patrick est 939 056 651. Le SIRET de son siège social est 939 056 651 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32939056651.

Où se situe le siège social de Hosatte Patrick ?

Le siège social de Hosatte Patrick est situé 36 Route des 6 Vallees, 38220 Livet-et-Gavet.

Hosatte Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, Hosatte Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Hosatte Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Hosatte Patrick.

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