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HOSCOM

Active
Siren439 440 272SA75010 PARIS 10Créée le 01 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HOSCOM est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 440 272. Son siège social est situé 18 rue d Hauteville, 75010 Paris 10. L'entreprise déclare le code NAF 721Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HOSCOM

Dénomination
HOSCOM
SIREN
439 440 272
SIRET (siège)
439 440 272 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36439440272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 440 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
721Z
Date de création
01 septembre 2001
Siège social
18 RUE D HAUTEVILLE, 75010, PARIS 10
Établissements
2
Statut
Active

Finances de HOSCOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOSCOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOSCOM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    439 440 272 00011 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 721Z

  • 59120 LOOSFermé

    439 440 272 00029 · ouvert le 21 février 2002 · NAF 721Z

Documents juridiques de HOSCOM

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2004

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de HOSCOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOSCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOSCOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOSCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HOSCOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOSCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOSCOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2001

Marques déposées par HOSCOM

HOSCOM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Stat IO

    N° 3177716 · Déposée le 01 août 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 42 · expirée le 01 août 2012

  • DoCom IO

    N° 3177714 · Déposée le 01 août 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 38, 42 · expirée le 01 août 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HOSCOM

Quel est le numéro SIREN de HOSCOM ?

Le numéro SIREN de HOSCOM est 439 440 272. Le SIRET de son siège social est 439 440 272 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36439440272.

Où se situe le siège social de HOSCOM ?

Le siège social de HOSCOM est situé 18 rue d Hauteville, 75010 Paris 10.

HOSCOM est-elle toujours en activité ?

Oui, HOSCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOSCOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOSCOM.

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