HOSNI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
HOSNI est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2024, identifiée par le SIREN 984 469 668. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 CHE des Bertoulots, 31600 Eaunes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z. MARWA HOSNI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de HOSNI
INSEE- Dénomination
- HOSNI
- SIREN
- 984 469 668
- SIRET (siège)
- 984 469 668 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61984469668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 469 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 17 avril 2024
- Siège social
- 90 CHE des Bertoulots, 31600, Eaunes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de HOSNI
TRAVAUX DE PLATRERIE ET PEINTURE ET REVETEMENTS DES SOLS ET MURS
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Finances de HOSNI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOSNI
INSEEÉtablissements de HOSNI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31600 EaunesSiègeActif
984 469 668 00011 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 4331Z
Documents juridiques de HOSNI
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HOSNI
INPIHOSNI a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Conformité de HOSNI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOSNI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOSNI. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 03 avril 2026 · N° 21/11711
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 25 / Proxi fond
Décision du 24 avril 2025 · N° 25/04550
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00079
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 1999 · N° 96-44.966
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 octobre 1997 · N° 95-43.801
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOSNI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOSNI
BODACCQuestions fréquentes sur HOSNI
Quel est le numéro SIREN de HOSNI ?
Le numéro SIREN de HOSNI est 984 469 668. Le SIRET de son siège social est 984 469 668 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61984469668.
Qui dirige HOSNI ?
HOSNI est dirigée par MARWA HOSNI, président de sas.
Où se situe le siège social de HOSNI ?
Le siège social de HOSNI est situé 90 CHE des Bertoulots, 31600 Eaunes.
HOSNI est-elle toujours en activité ?
Oui, HOSNI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOSNI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOSNI.
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