HOSP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 645 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 985 268 481, HOSP est une SARL créée le 6 mars 2024. Elle est domiciliée 15 RUE du Puits Doux a Souhe, 17600 Le Gua. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. Emmanuelle SARLANGA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HOSP
INSEE- Dénomination
- HOSP
- SIREN
- 985 268 481
- SIRET (siège)
- 985 268 481 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR18985268481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 268 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 644 700 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 06 mars 2024
- Siège social
- 15 RUE du Puits Doux a Souhe, 17600, Le Gua
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOSP
La participation directe ou indirecte dans toutes les opérations commerciales, industrielles ou de services quel qu'en soit le domaine ou la nature, notamment par voie de création de société nouvelle, d'apport, de commandite, de souscription ou d'achat de titres ou de droits sociaux, de fusion, association en participation ou autrement ; la gestion de ces participations. La gestion de portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux ou autres titres détenus en pleine propriété, nue-propriété, usufruit, quasi-usufruit, par voie d'achats, d'échanges, d'apports, de souscriptions, donations et d'une manière générale de tous placements y compris contrats de capitalisation, instruments financiers à terme et opérations assimilées. Toutes prestations de services techniques, commerciales, financières et administratives, notamment au profit des sociétés dans lesquelles la société détient des participations. L'exercice de mandats sociaux. Le dépôt, l'exploitation ou l'achat de tous brevets, licences ou marques, la gestion de réseaux de franchise. L'acquisition, la construction, l'exploitation et gestion de tous biens immobiliers ou parts de sociétés immobilières. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
Finances de HOSP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOSP
INSEEÉtablissements de HOSP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17600 Le GuaSiègeActif
985 268 481 00019 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 6630Z
Documents juridiques de HOSP
INPIComptes annuels de HOSP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOSP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOSP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOSP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
86 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOSP. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 10 août 2026 · N° 26/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, 14CH SURENDETTEMENT
Décision du 05 août 2026 · N° 25/00186
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, jugeContentieuxProtection
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/02219
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, tPX FLC SURENDETTEMENT
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00127
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate l'extinction de l'action et de l'instance en raison d’une transaction, sans donner force exécutoire à celle-ci
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 22 juin 2026 · N° 24/00124
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/01935
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cALAIS Surendettement
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00376
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00452
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00092
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, rETABLISSEMENT PERSONNEL
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00784
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, rETABLISSEMENT PERSONNEL
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/03439
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 18 mai 2026 · N° 25/00364
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/00373
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/01066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre du Surendettement
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00806
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, tPX VER SUREND CTX
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00445
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, surendettement ANNEXE
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00282
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, surendettement - PRP
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/02553
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, 14CH SURENDETTEMENT
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00161
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, cPROX Surendettement
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPEP Surendettement
Décision du 26 février 2026 · N° 25/01138
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, rétablissement Personnel
Décision du 13 février 2026 · N° 25/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00603
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 09 février 2026 · N° 25/00245
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, tPRX Guebwiller
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00027
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, tPRX Guebwiller
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00094
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, ch3 Cab3 Surendettement
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/05384
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT PRP
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/00076
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, 14CH SURENDETTEMENT
Décision du 13 août 2025 · N° 25/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 28 juillet 2025 · N° 25/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, 14CH SURENDETTEMENT
Décision du 11 juillet 2025 · N° 25/00046
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la déchéance du bénéfice de la procédure de traitement du surendettement
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/05959
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00651
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 18 juin 2025 · N° 24/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 16 juin 2025 · N° 24/00452
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, tPX VER SUREND CTX
Décision du 10 juin 2025 · N° 24/00323
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT PRP
Décision du 03 juin 2025 · N° 23/00127
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/00880
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/00878
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT PRP
Décision du 20 mai 2025 · N° 23/00125
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- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, surendettement
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- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 17 février 2025 · N° 24/00224
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
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Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00153
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
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- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
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Tribunal judiciaire, surendettement
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- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 12 mai 2023 · N° 22/02273
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 3e section
Décision du 21 avril 2023 · N° 22/02717
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, surendettement
Décision du 13 avril 2023 · N° 22/01921
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 22 mars 2023 · N° 22/02811
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 19 janvier 2023 · N° 23/00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 3e section
Décision du 09 décembre 2022 · N° 21/06091
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1re chambre 3e section
Décision du 25 novembre 2022 · N° 21/02660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 09 novembre 2022 · N° 21/00757
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 26 juillet 2022 · N° 21/02886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, surendettement
Décision du 13 juin 2022 · N° 21/02392
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOSP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOSP
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2024
Questions fréquentes sur HOSP
Quel est le numéro SIREN de HOSP ?
Le numéro SIREN de HOSP est 985 268 481. Le SIRET de son siège social est 985 268 481 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18985268481.
Qui dirige HOSP ?
HOSP est dirigée par Emmanuelle SARLANGA, gérant.
Où se situe le siège social de HOSP ?
Le siège social de HOSP est situé 15 RUE du Puits Doux a Souhe, 17600 Le Gua.
HOSP est-elle toujours en activité ?
Oui, HOSP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOSP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOSP.
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- HOLDING AUBRAY17137 Nieul-sur-MerCA 317 k€
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