439 104 407
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Fiche d'identité de 439 104 407
INSEE- Dénomination
- 439 104 407
- SIREN
- 439 104 407
- SIRET (siège)
- 439 104 407 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR77439104407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 104 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 28 mai 2015
- Siège social
- Villefranche-de-Rouergue
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 439 104 407
Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
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Dirigeants et représentants de 439 104 407
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 439 104 407
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- Villefranche-de-RouergueSiègeActif
439 104 407 00051 · ouvert le 04 mars 2025 · NAF 2341Z
- ENTRELACSFermé
439 104 407 00010 · ouvert le 10 septembre 2001 · NAF 264C
- SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINEFermé
439 104 407 00028 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 2332Z
- PERNES-LES-FONTAINESFermé
439 104 407 00036 · ouvert le 17 avril 2009 · NAF 2341Z
- AubagneFermé
439 104 407 00044 · ouvert le 22 mai 2015 · NAF 2341Z
Conformité de 439 104 407
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 439 104 407. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 439 104 407 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 439 104 407
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2015
Aides publiques de 439 104 407
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à 439 104 407 a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 1,2 k€ en équivalent subvention brut.
- 1,2 k€
Subvention directe
Région Occitanie · octroyée le 16 octobre 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
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