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HOTEL 46

Active
Siren538 349 101SCI06000 NICECréée le 06 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
200 €

HOTEL 46 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 349 101. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Etoiles, 06000 Nice. HOTEL 46 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERNARD COLIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HOTEL 46

Dénomination
HOTEL 46
SIREN
538 349 101
SIRET (siège)
538 349 101 00021
N° TVA intracommunautaire
FR31538349101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 349 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 décembre 2011
Siège social
12 RUE DES ETOILES, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HOTEL 46

location de biens

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Finances de HOTEL 46

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HOTEL 46

BC

BERNARD COLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans

HV

HERVE VALENTE

Autre

Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de HOTEL 46

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    538 349 101 00021 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 6820B

  • 06000 NICEFermé

    538 349 101 00013 · ouvert le 27 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de HOTEL 46

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2011

  • Acte

Conformité de HOTEL 46

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL 46. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne HOTEL 46. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOTEL 46 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOTEL 46

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-27

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2011

Questions fréquentes sur HOTEL 46

Quel est le numéro SIREN de HOTEL 46 ?

Le numéro SIREN de HOTEL 46 est 538 349 101. Le SIRET de son siège social est 538 349 101 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31538349101.

Qui dirige HOTEL 46 ?

HOTEL 46 est dirigée par BERNARD COLIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HOTEL 46 ?

Le siège social de HOTEL 46 est situé 12 rue des Etoiles, 06000 Nice.

HOTEL 46 est-elle toujours en activité ?

Oui, HOTEL 46 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOTEL 46 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL 46.

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