HOTEL DES ARTS
Active- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 576 476, HOTEL DES ARTS est une SARL créée le 28 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue 26 rue Condorcet Lisieux, 14100 Lisieux. Son activité principale relève du code NAF 551A. La direction est assurée par PAUL FREMIOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HOTEL DES ARTS
INSEE- Dénomination
- HOTEL DES ARTS
- SIREN
- 384 576 476
- SIRET (siège)
- 384 576 476 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91384576476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 576 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 551A
- Date de création
- 28 février 1992
- Siège social
- 26 RUE 26 RUE CONDORCET LISIEUX, 14100, LISIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de HOTEL DES ARTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOTEL DES ARTS
INSEEÉtablissements de HOTEL DES ARTS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 14100 LISIEUXSiègeFermé
384 576 476 00012 · ouvert le 22 janvier 1992 · NAF 551A
Documents juridiques de HOTEL DES ARTS
INPIConformité de HOTEL DES ARTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL DES ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOTEL DES ARTS. Elles s'échelonnent de 2015 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 31 mai 2024 · N° 23/06176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 15 octobre 2015 · N° 13/08164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOTEL DES ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOTEL DES ARTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 1992
Questions fréquentes sur HOTEL DES ARTS
Quel est le numéro SIREN de HOTEL DES ARTS ?
Le numéro SIREN de HOTEL DES ARTS est 384 576 476. Le SIRET de son siège social est 384 576 476 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91384576476.
Qui dirige HOTEL DES ARTS ?
HOTEL DES ARTS est dirigée par PAUL FREMIOT, gérant.
Où se situe le siège social de HOTEL DES ARTS ?
Le siège social de HOTEL DES ARTS est situé 26 rue 26 rue Condorcet Lisieux, 14100 Lisieux.
HOTEL DES ARTS est-elle toujours en activité ?
Oui, HOTEL DES ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOTEL DES ARTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL DES ARTS.