HOTEL DU COMMERCE
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
HOTEL DU COMMERCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 111 389. Son siège social est situé 17 Pl Aristide Briand, 85300 Challans. HOTEL DU COMMERCE relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par PATRICK BRISSIET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HOTEL DU COMMERCE
INSEE- Dénomination
- HOTEL DU COMMERCE
- SIREN
- 444 111 389
- SIRET (siège)
- 444 111 389 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR88444111389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 111 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 26 novembre 2002
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 17 PL ARISTIDE BRIAND, 85300, CHALLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOTEL DU COMMERCE
hotel - bureau
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Finances de HOTEL DU COMMERCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOTEL DU COMMERCE
INSEEÉtablissements de HOTEL DU COMMERCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85300 CHALLANSSiègeActif
444 111 389 00011 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 5510Z
Documents juridiques de HOTEL DU COMMERCE
INPIConformité de HOTEL DU COMMERCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL DU COMMERCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOTEL DU COMMERCE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026006268
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 mars 2026 · N° 26/00079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 04 février 2026 · N° 2025003479
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00561
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 26 mars 2025 · N° 24/00750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOTEL DU COMMERCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOTEL DU COMMERCE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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- création
Date d'effet : 26 novembre 2002
Questions fréquentes sur HOTEL DU COMMERCE
Quel est le numéro SIREN de HOTEL DU COMMERCE ?
Le numéro SIREN de HOTEL DU COMMERCE est 444 111 389. Le SIRET de son siège social est 444 111 389 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88444111389.
Qui dirige HOTEL DU COMMERCE ?
HOTEL DU COMMERCE est dirigée par PATRICK BRISSIET, gérant.
Où se situe le siège social de HOTEL DU COMMERCE ?
Le siège social de HOTEL DU COMMERCE est situé 17 Pl Aristide Briand, 85300 Challans.
HOTEL DU COMMERCE est-elle toujours en activité ?
Oui, HOTEL DU COMMERCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOTEL DU COMMERCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL DU COMMERCE.
Combien de salariés compte HOTEL DU COMMERCE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, HOTEL DU COMMERCE emploie 1 ou 2 salariés.
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