HOTEL DU MUSEE
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
- Capital social
- 15,0 k€
HOTEL DU MUSEE est une SARL immatriculée le 1er mars 2016 sous le numéro SIREN 490 838 323. Son siège social est situé 11 rue Trenca, 06500 Menton. Son activité principale est hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z). JEROME DEVILLEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HOTEL DU MUSEE
INSEE- Dénomination
- HOTEL DU MUSEE
- SIREN
- 490 838 323
- SIRET (siège)
- 490 838 323 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR79490838323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 838 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 01 mars 2016
- Siège social
- 11 RUE TRENCA, 06500, MENTON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HOTEL DU MUSEE
Hôtel.
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Finances de HOTEL DU MUSEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOTEL DU MUSEE
INSEEÉtablissements de HOTEL DU MUSEE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06500 MENTONSiègeActif
490 838 323 00023 · ouvert le 15 février 2016 · NAF 5510Z
- 14000 CAENFermé
490 838 323 00015 · ouvert le 23 juin 2006 · NAF 5510Z
Documents juridiques de HOTEL DU MUSEE
INPIConformité de HOTEL DU MUSEE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HOTEL DU MUSEE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 07 juillet 2022. Clôturée le 24 juin 2025 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 24 juin 2025 · publié le 03 juillet 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 03 octobre 2023 · publié le 12 octobre 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L.653-8 du code de commerce à l'encontre de M Jérôme DEVILLEZ pour une durée de 7 ans.
Jugement du 07 juillet 2022 · publié le 19 juillet 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL Funel Et Associes prise en la personne de Me Jean-Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
1 décision de justice publiée en open data mentionne HOTEL DU MUSEE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025R00197
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOTEL DU MUSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOTEL DU MUSEE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-06-24 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 2023-10-03 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L.653-8 du code de commerce à l'encontre de M Jérôme DEVILLEZ pour une durée de 7 ans.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2022-07-07 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL Funel Et Associes prise en la personne de Me Jean-Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Début d'activité : 2016-02-15
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- création
Date d'effet : 01 mars 2016
Questions fréquentes sur HOTEL DU MUSEE
Quel est le numéro SIREN de HOTEL DU MUSEE ?
Le numéro SIREN de HOTEL DU MUSEE est 490 838 323. Le SIRET de son siège social est 490 838 323 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79490838323.
Qui dirige HOTEL DU MUSEE ?
HOTEL DU MUSEE est dirigée par JEROME DEVILLEZ, gérant.
Où se situe le siège social de HOTEL DU MUSEE ?
Le siège social de HOTEL DU MUSEE est situé 11 rue Trenca, 06500 Menton.
HOTEL DU MUSEE est-elle toujours en activité ?
Oui, HOTEL DU MUSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOTEL DU MUSEE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. HOTEL DU MUSEE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 juin 2025 pour insuffisance d'actif.
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