HOTEL DU PARC
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 394 028, HOTEL DU PARC est une SARL créée le 3 septembre 2005. Son siège social est situé 17 Pl Marty, 24380 Vergt. Elle exerce une activité de hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de HOTEL DU PARC
INSEE- Dénomination
- HOTEL DU PARC
- SIREN
- 484 394 028
- SIRET (siège)
- 484 394 028 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70484394028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 394 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 03 septembre 2005
- Siège social
- 17 PL MARTY, 24380, VERGT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de HOTEL DU PARC
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOTEL DU PARC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HOTEL DU PARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 24380 VERGTSiègeFermé
484 394 028 00019 · ouvert le 03 septembre 2005 · NAF 5510Z
Documents juridiques de HOTEL DU PARC
INPIConformité de HOTEL DU PARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL DU PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOTEL DU PARC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, taxes et dépens
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00485
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00137
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Décision du 28 février 2023 · N° 21/01118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 28 septembre 2022 · N° 19/03643
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 2019 · N° 17-22.336
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1989 · N° 87-45.367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOTEL DU PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOTEL DU PARC
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX
- création
Date d'effet : 03 septembre 2005
Questions fréquentes sur HOTEL DU PARC
Quel est le numéro SIREN de HOTEL DU PARC ?
Le numéro SIREN de HOTEL DU PARC est 484 394 028. Le SIRET de son siège social est 484 394 028 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70484394028.
Où se situe le siège social de HOTEL DU PARC ?
Le siège social de HOTEL DU PARC est situé 17 Pl Marty, 24380 Vergt.
HOTEL DU PARC est-elle toujours en activité ?
Oui, HOTEL DU PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOTEL DU PARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL DU PARC.
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