HOTEL JEAN BART
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 309 289 379, HOTEL JEAN BART est une SARL créée le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve Baie de Saint Jean, 97133 Saint Barthelemy. L'entreprise déclare le code NAF 551A comme activité principale.
Fiche d'identité de HOTEL JEAN BART
INSEE- Dénomination
- HOTEL JEAN BART
- SIREN
- 309 289 379
- SIRET (siège)
- 309 289 379 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR02309289379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 289 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 551A
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- BAIE DE SAINT JEAN, 97133, SAINT BARTHELEMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HOTEL JEAN BART
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeFermé
309 289 379 00013 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 551A
Documents juridiques de HOTEL JEAN BART
INPIConformité de HOTEL JEAN BART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL JEAN BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne HOTEL JEAN BART. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 1992 · N° 89-20.537
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOTEL JEAN BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOTEL JEAN BART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur HOTEL JEAN BART
Quel est le numéro SIREN de HOTEL JEAN BART ?
Le numéro SIREN de HOTEL JEAN BART est 309 289 379. Le SIRET de son siège social est 309 289 379 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02309289379.
Où se situe le siège social de HOTEL JEAN BART ?
Le siège social de HOTEL JEAN BART est situé Baie de Saint Jean, 97133 Saint Barthelemy.
HOTEL JEAN BART est-elle toujours en activité ?
Oui, HOTEL JEAN BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOTEL JEAN BART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL JEAN BART.
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