HOTEL MODERNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 520 338 930, HOTEL MODERNE est une SCI créée le 15 février 2010. Elle est domiciliée 49 Fg de France, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Azeddine ENNACIRI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HOTEL MODERNE
INSEE- Dénomination
- HOTEL MODERNE
- SIREN
- 520 338 930
- SIRET (siège)
- 520 338 930 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR70520338930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 338 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 2010
- Siège social
- 49 FG DE FRANCE, 90000, BELFORT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HOTEL MODERNE
l'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers, la mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation de tous immeubles.
Finances de HOTEL MODERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOTEL MODERNE
INSEEGérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 février 2010) · 16 ans
Établissements de HOTEL MODERNE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
520 338 930 00032 · ouvert le 04 février 2010 · NAF 6820B
- 90000 BELFORTFermé
520 338 930 00016 · ouvert le 04 février 2010 · NAF 6820B
- 90000 BELFORTFermé
520 338 930 00024 · ouvert le 14 avril 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de HOTEL MODERNE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HOTEL MODERNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOTEL MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOTEL MODERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOTEL MODERNE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 décembre 2025 · N° 23/02236
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 11
Décision du 06 juin 2024 · N° 21/13065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 24 janvier 2023 · N° 21/05527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOTEL MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOTEL MODERNE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ENNACIRI Khalid
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-15 · Début d'activité : 2010-02-04
- création
Date d'effet : 15 février 2010
Questions fréquentes sur HOTEL MODERNE
Quel est le numéro SIREN de HOTEL MODERNE ?
Le numéro SIREN de HOTEL MODERNE est 520 338 930. Le SIRET de son siège social est 520 338 930 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70520338930.
Qui dirige HOTEL MODERNE ?
HOTEL MODERNE est dirigée par Azeddine ENNACIRI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HOTEL MODERNE ?
Le siège social de HOTEL MODERNE est situé 49 Fg de France, 90000 Belfort.
HOTEL MODERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, HOTEL MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOTEL MODERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL MODERNE.
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