HOTEL NAPOLEON
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
HOTEL NAPOLEON est une SARL immatriculée le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 379 963. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Nationale, 05100 Montgenevre. HOTEL NAPOLEON relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de HOTEL NAPOLEON
INSEE- Dénomination
- HOTEL NAPOLEON
- SIREN
- 383 379 963
- SIRET (siège)
- 383 379 963 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37383379963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 379 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 01 décembre 1991
- Siège social
- RTE NATIONALE, 05100, MONTGENEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de HOTEL NAPOLEON
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HOTEL NAPOLEON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05100 MONTGENEVRESiègeFermé
383 379 963 00010 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 5510Z
Documents juridiques de HOTEL NAPOLEON
INPIConformité de HOTEL NAPOLEON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOTEL NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2010 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 22 mai 2024 · N° 21/03341
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 15 décembre 2010 · N° 09/02381
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOTEL NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOTEL NAPOLEON
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
- création
Date d'effet : 01 décembre 1991
Questions fréquentes sur HOTEL NAPOLEON
Quel est le numéro SIREN de HOTEL NAPOLEON ?
Le numéro SIREN de HOTEL NAPOLEON est 383 379 963. Le SIRET de son siège social est 383 379 963 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37383379963.
Où se situe le siège social de HOTEL NAPOLEON ?
Le siège social de HOTEL NAPOLEON est situé Rte Nationale, 05100 Montgenevre.
HOTEL NAPOLEON est-elle toujours en activité ?
Oui, HOTEL NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOTEL NAPOLEON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL NAPOLEON.
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