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HOTEL NAPOLEON

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Siren383 379 963SARL05100 MONTGENEVRECréée le 01 décembre 1991

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

Documents

HOTEL NAPOLEON est une SARL immatriculée le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 379 963. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Nationale, 05100 Montgenevre. HOTEL NAPOLEON relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).

Fiche d'identité de HOTEL NAPOLEON

Dénomination
HOTEL NAPOLEON
SIREN
383 379 963
SIRET (siège)
383 379 963 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37383379963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 379 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
RTE NATIONALE, 05100, MONTGENEVRE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de HOTEL NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HOTEL NAPOLEON

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HOTEL NAPOLEON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05100 MONTGENEVRESiègeFermé

    383 379 963 00010 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 5510Z

Documents juridiques de HOTEL NAPOLEON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2001

  • Acte

Conformité de HOTEL NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOTEL NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2010 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOTEL NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOTEL NAPOLEON

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur HOTEL NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de HOTEL NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de HOTEL NAPOLEON est 383 379 963. Le SIRET de son siège social est 383 379 963 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37383379963.

Où se situe le siège social de HOTEL NAPOLEON ?

Le siège social de HOTEL NAPOLEON est situé Rte Nationale, 05100 Montgenevre.

HOTEL NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Oui, HOTEL NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOTEL NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL NAPOLEON.