HOTEL TERMINUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 328 320 460, HOTEL TERMINUS est une SARL créée le 1er octobre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue de la Gare, 57380 Faulquemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 551A.
Fiche d'identité de HOTEL TERMINUS
INSEE- Dénomination
- HOTEL TERMINUS
- SIREN
- 328 320 460
- SIRET (siège)
- 328 320 460 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15328320460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 320 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 551A
- Date de création
- 01 octobre 1983
- Siège social
- 26 RUE DE LA GARE, 57380, FAULQUEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de HOTEL TERMINUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOTEL TERMINUS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HOTEL TERMINUS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57380 FAULQUEMONTSiègeFermé
328 320 460 00012 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 551A
Documents juridiques de HOTEL TERMINUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HOTEL TERMINUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOTEL TERMINUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOTEL TERMINUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL TERMINUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOTEL TERMINUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/00841
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/05656
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 03 septembre 2025 · N° 22/00292
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 06 février 2025 · N° 20/05905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 19 novembre 2024 · N° 21/07370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 21 mars 2024 · N° 24/00841
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 14 mars 2024 · N° 24/00841
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 06 mars 2024 · N° 24/00841
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 21 février 2024 · N° 24/01143
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 1989 · N° 88-41.712
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOTEL TERMINUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOTEL TERMINUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1983
Questions fréquentes sur HOTEL TERMINUS
Quel est le numéro SIREN de HOTEL TERMINUS ?
Le numéro SIREN de HOTEL TERMINUS est 328 320 460. Le SIRET de son siège social est 328 320 460 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15328320460.
Où se situe le siège social de HOTEL TERMINUS ?
Le siège social de HOTEL TERMINUS est situé 26 rue de la Gare, 57380 Faulquemont.
HOTEL TERMINUS est-elle toujours en activité ?
Oui, HOTEL TERMINUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOTEL TERMINUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL TERMINUS.
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