HOUAMEL FATEN

Active

Siren824 769 855Entrepreneur individuel01630 SAINT-GENIS-POUILLYCréée le 12 janvier 2017

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

HOUAMEL FATEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 769 855. Son siège social est situé 264 rue Louis Michaud, 01630 Saint-Genis-Pouilly. HOUAMEL FATEN relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de HOUAMEL FATEN

INSEE

Dénomination: HOUAMEL FATEN
SIREN: 824 769 855
SIRET (siège): 824 769 855 00019
N° TVA intracommunautaire: FR15824769855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 824 769 855
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C - Restauration de type rapide
Date de création: 12 janvier 2017
Siège social: 264 RUE LOUIS MICHAUD, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de HOUAMEL FATEN

FABRICATION ET VENTE DE PLATS A EMPORTER ET A CONSOMMER SUR PLACE- FOOD TRUCK AMBULANT- VENTE SUR MARCHES FOIRES ET PARK

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Établissements de HOUAMEL FATEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif
824 769 855 00019 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 5610C
01630 SAINT-GENIS-POUILLYFermé
824 769 855 00027 · ouvert le 10 avril 2019 · NAF 5610C

Documents juridiques de HOUAMEL FATEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2017

Acte

Conformité de HOUAMEL FATEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUAMEL FATEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOUAMEL FATEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOUAMEL FATEN

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 octobre 2021Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
02 février 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-24 · Début d'activité : 2017-02-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 janvier 2017

Questions fréquentes sur HOUAMEL FATEN

Quel est le numéro SIREN de HOUAMEL FATEN ?

Le numéro SIREN de HOUAMEL FATEN est 824 769 855. Le SIRET de son siège social est 824 769 855 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15824769855.

Où se situe le siège social de HOUAMEL FATEN ?

Le siège social de HOUAMEL FATEN est situé 264 rue Louis Michaud, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

HOUAMEL FATEN est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUAMEL FATEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUAMEL FATEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUAMEL FATEN.

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