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HOUAS DAMIEN

Active
Siren522 971 407Entrepreneur individuel76220 BREMONTIER-MERVALCréée le 02 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HOUAS DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mars 2011 sous le numéro SIREN 522 971 407. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Rte de Forges, 76220 Bremontier-Merval. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.

Fiche d'identité de HOUAS DAMIEN

Dénomination
HOUAS DAMIEN
SIREN
522 971 407
SIRET (siège)
522 971 407 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52522971407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 971 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
02 mars 2011
Siège social
15 RTE DE FORGES, 76220, BREMONTIER-MERVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOUAS DAMIEN

CARROSSERIE PEINTURE AUTOMOBILE POSE DE PARE BRISE ET PEINTURE TOUS SUPPORTS

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Finances de HOUAS DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOUAS DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HOUAS DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76220 BREMONTIER-MERVALSiègeActif

    522 971 407 00013 · ouvert le 22 juin 2010 · NAF 4520A

Documents juridiques de HOUAS DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOUAS DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUAS DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOUAS DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUAS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOUAS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOUAS DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2011

Questions fréquentes sur HOUAS DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de HOUAS DAMIEN ?

Le numéro SIREN de HOUAS DAMIEN est 522 971 407. Le SIRET de son siège social est 522 971 407 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52522971407.

Où se situe le siège social de HOUAS DAMIEN ?

Le siège social de HOUAS DAMIEN est situé 15 Rte de Forges, 76220 Bremontier-Merval.

HOUAS DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUAS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUAS DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUAS DAMIEN.

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