HOUBERT Franck
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 322 609 025, HOUBERT Franck est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 1981. Elle est domiciliée 14 Pl de la Republique, 63830 Durtol. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de HOUBERT Franck
INSEE- Dénomination
- HOUBERT Franck
- SIREN
- 322 609 025
- SIRET (siège)
- 322 609 025 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR81322609025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 609 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 septembre 1981
- Siège social
- 14 PL DE LA REPUBLIQUE, 63830, DURTOL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de HOUBERT Franck
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de HOUBERT Franck
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63830 DURTOLSiègeActif
322 609 025 00018 · ouvert le 02 septembre 1981 · NAF 6820B
- 63130 ROYATFermé
322 609 025 00026 · ouvert le 15 septembre 1993 · NAF 7010Z
Conformité de HOUBERT Franck
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUBERT Franck. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HOUBERT Franck n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOUBERT Franck
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 septembre 1981
Marques déposées par HOUBERT Franck
INPIHOUBERT Franck est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totaleESPACE CINTRA "LE CINTRA"
N° 96611276 · Déposée le 15 février 1996 · Marque semi-figurative
Classes 32, 33, 42
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HOUBERT Franck
Quel est le numéro SIREN de HOUBERT Franck ?
Le numéro SIREN de HOUBERT Franck est 322 609 025. Le SIRET de son siège social est 322 609 025 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81322609025.
Où se situe le siège social de HOUBERT Franck ?
Le siège social de HOUBERT Franck est situé 14 Pl de la Republique, 63830 Durtol.
HOUBERT Franck est-elle toujours en activité ?
Oui, HOUBERT Franck est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOUBERT Franck est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUBERT Franck.
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