HOUEL SAMUEL
Active4540Z · Commerce et réparation de motocycles
- Effectif
- 1tranche Sirene
HOUEL SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2017, identifié par le SIREN 830 088 316. Son siège social est situé 26 Le Bois Aulard, 61300 Saint-Sulpice-sur-Risle. Son activité principale est commerce et réparation de motocycles (code NAF 4540Z) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de HOUEL SAMUEL
INSEE- Dénomination
- HOUEL SAMUEL
- SIREN
- 830 088 316
- SIRET (siège)
- 830 088 316 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR62830088316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 088 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4540Z - Commerce et réparation de motocycles
- Date de création
- 15 juin 2017
- Effectif
- 1
- Siège social
- 26 Le Bois Aulard, 61300, Saint-Sulpice-sur-Risle
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HOUEL SAMUEL
REPARATION DE CYCLES MOTOS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de HOUEL SAMUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 61300 Saint-Sulpice-sur-RisleSiègeActif
830 088 316 00021 · ouvert le 26 mai 2017 · NAF 4540Z
- 61300 L'AIGLEFermé
830 088 316 00013 · ouvert le 26 mai 2017 · NAF 4540Z
Documents juridiques de HOUEL SAMUEL
INPIConformité de HOUEL SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUEL SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HOUEL SAMUEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOUEL SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOUEL SAMUEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juin 2017
Aides publiques de HOUEL SAMUEL
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à HOUEL SAMUEL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 5,0 k€
Subvention directe
Département Orne · octroyée le 27 mars 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 16 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur HOUEL SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de HOUEL SAMUEL ?
Le numéro SIREN de HOUEL SAMUEL est 830 088 316. Le SIRET de son siège social est 830 088 316 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62830088316.
Où se situe le siège social de HOUEL SAMUEL ?
Le siège social de HOUEL SAMUEL est situé 26 Le Bois Aulard, 61300 Saint-Sulpice-sur-Risle.
HOUEL SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, HOUEL SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOUEL SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUEL SAMUEL.
Combien de salariés compte HOUEL SAMUEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, HOUEL SAMUEL emploie 1 salarié.
Entreprises similaires
Même activité (commerce et réparation de motocycles), en France
- 50 FACTORY79140 Cerizay
- GROUPE URGENCE92600 Asnieres-sur-SeineCA 12,3 M€
- POLARIS FRANCE74190 PassyCA 81,0 M€
- BIHR68870 BartenheimCA 120 M€
- HJC EUROPE67116 ReichstettCA 42,8 M€
- KAIZEN MOTOS97232 Le Lamentin
- EUROPE TOURING EXPANSION62223 Sainte-CatherineCA 10,7 M€
- S.CP.I SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS INDUSTRIELS06700 Saint-Laurent-du-VarCA 12,3 M€
- EUROPE ACCESS EXPANSION62223 Sainte-CatherineCA 3,5 M€
- ZEBRA75008 Paris
Entreprises commerce et réparation de motocycles
Toutes les entreprises avec le code NAF 4540Z
Entreprises à Saint-Sulpice-sur-Risle
Toutes les entreprises à Saint-Sulpice-sur-Risle
Exportez toutes les entreprises « Commerce et réparation de motocycles » de l'Orne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
