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HOUEL SERGE

Active
Siren390 170 678Entrepreneur individuel50450 HAMBYECréée le 02 juin 2008

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 390 170 678, HOUEL SERGE est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 2008. Elle est domiciliée 49 rue Croix au Breton, 50450 Hambye. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).

Fiche d'identité de HOUEL SERGE

Dénomination
HOUEL SERGE
SIREN
390 170 678
SIRET (siège)
390 170 678 00036
N° TVA intracommunautaire
FR48390170678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 170 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
02 juin 2008
Siège social
49 RUE CROIX AU BRETON, 50450, HAMBYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HOUEL SERGE

METALLERIE

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Établissements de HOUEL SERGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50450 HAMBYESiègeActif

    390 170 678 00036 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 4332B

  • 50800 LA COLOMBEFermé

    390 170 678 00010 · ouvert le 12 janvier 1993 · NAF 158C

Documents juridiques de HOUEL SERGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2008

  • Acte

Conformité de HOUEL SERGE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HOUEL SERGE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 02 avril 2013 ; liquidation judiciaire prononcée le 10 septembre 2013. Clôturée le 10 mars 2015 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 mars 2015 · publié le 24 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 20 septembre 2013 · publié le 10 août 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 10 septembre 2013 · publié le 24 septembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Giraudeau 7C, avenue de la République - 50200 Coutances .

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 02 avril 2013 · publié le 16 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Mars 2013 désignant mandataire judiciaire Maître Giraudeau 7C, avenue de la République - 50200 Coutances . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de HOUEL SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOUEL SERGE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 mars 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 10 septembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Giraudeau 7C, avenue de la République - 50200 Coutances .

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 20 septembre 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2 avril 2013 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Mars 2013 désignant mandataire judiciaire Maître Giraudeau 7C, avenue de la République - 50200 Coutances . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-30 · Début d'activité : 2008-07-01

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2008

Questions fréquentes sur HOUEL SERGE

Quel est le numéro SIREN de HOUEL SERGE ?

Le numéro SIREN de HOUEL SERGE est 390 170 678. Le SIRET de son siège social est 390 170 678 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48390170678.

Où se situe le siège social de HOUEL SERGE ?

Le siège social de HOUEL SERGE est situé 49 rue Croix au Breton, 50450 Hambye.

HOUEL SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUEL SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUEL SERGE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HOUEL SERGE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 mars 2015 pour insuffisance d'actif.