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HOUPERT SYLVAIN

Active
Siren444 015 325Entrepreneur individuel49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 05 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 015 325, HOUPERT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2002. Son siège social est situé 13 B rue du Petit Bout, 49250 Brissac Loire Aubance. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de HOUPERT SYLVAIN

Dénomination
HOUPERT SYLVAIN
SIREN
444 015 325
SIRET (siège)
444 015 325 00020
N° TVA intracommunautaire
FR83444015325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 015 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
05 novembre 2002
Siège social
13 B RUE DU PETIT BOUT, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HOUPERT SYLVAIN

Activités d'architecture

Finances de HOUPERT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOUPERT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOUPERT SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif

    444 015 325 00020 · ouvert le 17 avril 2009 · NAF 7111Z

  • 49100 ANGERSFermé

    444 015 325 00012 · ouvert le 05 novembre 2002 · NAF 7111Z

Documents juridiques de HOUPERT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOUPERT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUPERT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOUPERT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUPERT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOUPERT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOUPERT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2002

Marques déposées par HOUPERT SYLVAIN

HOUPERT SYLVAIN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de HOUPERT SYLVAIN

2 marchés publics ont été notifiés à HOUPERT SYLVAIN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 355 k€.

  • MAISON INTERGENERATIONNELLE NOTE D HONORAIRES

    COMMUNE DE SIONVILLER (MAIRIE) · notifié le 22 juillet 2022 · Procédure adaptée · 4 ans

    183 k€Services

  • MAISON INTERGENERATIONNELLE NOTE D HONORAIRES

    COMMUNE DE SIONVILLER (MAIRIE) · notifié le 22 juillet 2022 · Procédure adaptée · 4 ans

    173 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur HOUPERT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de HOUPERT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de HOUPERT SYLVAIN est 444 015 325. Le SIRET de son siège social est 444 015 325 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83444015325.

Où se situe le siège social de HOUPERT SYLVAIN ?

Le siège social de HOUPERT SYLVAIN est situé 13 B rue du Petit Bout, 49250 Brissac Loire Aubance.

HOUPERT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUPERT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUPERT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUPERT SYLVAIN.

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