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HOURY PASCAL

Active
Siren441 845 021Entrepreneur individuel06320 CAP D'AILCréée le 21 novembre 2005
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HOURY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 novembre 2005 sous le numéro SIREN 441 845 021. Elle est domiciliée 34 av Gaulle, 06320 Cap d'Ail. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de HOURY PASCAL

Dénomination
HOURY PASCAL
SIREN
441 845 021
SIRET (siège)
441 845 021 00035
N° TVA intracommunautaire
FR05441845021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 845 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
21 novembre 2005
Siège social
34 AV GAULLE, 06320, CAP D'AIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HOURY PASCAL

PEINTURE BATIMENT - TAPISSERIE

Finances de HOURY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOURY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOURY PASCAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06320 CAP D'AILSiègeFermé

    441 845 021 00035 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 454J

  • 06360 EZEFermé

    441 845 021 00019 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 454J

Documents juridiques de HOURY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOURY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOURY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOURY PASCAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HOURY PASCAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 26 février 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 février 2008 · publié le 23 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de HOURY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOURY PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 février 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2005

Questions fréquentes sur HOURY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HOURY PASCAL ?

Le numéro SIREN de HOURY PASCAL est 441 845 021. Le SIRET de son siège social est 441 845 021 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05441845021.

Où se situe le siège social de HOURY PASCAL ?

Le siège social de HOURY PASCAL est situé 34 av Gaulle, 06320 Cap d'Ail.

HOURY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HOURY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOURY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HOURY PASCAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 février 2008 pour insuffisance d'actif.

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