HOUSSAIS DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HOUSSAIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 952 228 195. Elle est domiciliée 5 RUE Louise Hervieu, 50430 Bretteville-sur-Ay. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale.
Fiche d'identité de HOUSSAIS DANIEL
INSEE- Dénomination
- HOUSSAIS DANIEL
- SIREN
- 952 228 195
- SIRET (siège)
- 952 228 195 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR65952228195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 228 195
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0240Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 5 RUE Louise Hervieu, 50430, Bretteville-sur-Ay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOUSSAIS DANIEL
Abattage, cassage et vente de bois de chauffage
Finances de HOUSSAIS DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOUSSAIS DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HOUSSAIS DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50430 Bretteville-sur-AySiègeActif
952 228 195 00014 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 0240Z
Documents juridiques de HOUSSAIS DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HOUSSAIS DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUSSAIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOUSSAIS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUSSAIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HOUSSAIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOUSSAIS DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur HOUSSAIS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de HOUSSAIS DANIEL ?
Le numéro SIREN de HOUSSAIS DANIEL est 952 228 195. Le SIRET de son siège social est 952 228 195 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65952228195.
Où se situe le siège social de HOUSSAIS DANIEL ?
Le siège social de HOUSSAIS DANIEL est situé 5 RUE Louise Hervieu, 50430 Bretteville-sur-Ay.
HOUSSAIS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, HOUSSAIS DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOUSSAIS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUSSAIS DANIEL.
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