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HOUSSAIS PASCAL

Active
Siren801 290 479Entrepreneur individuel93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINECréée le 18 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 290 479, HOUSSAIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 avril 2014. Elle est domiciliée 36 rue des Rosiers, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HOUSSAIS PASCAL

Dénomination
HOUSSAIS PASCAL
SIREN
801 290 479
SIRET (siège)
801 290 479 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86801290479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 290 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
18 avril 2014
Siège social
36 RUE DES ROSIERS, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOUSSAIS PASCAL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de HOUSSAIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOUSSAIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOUSSAIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeActif

    801 290 479 00014 · ouvert le 18 avril 2014 · NAF 7022Z

Documents juridiques de HOUSSAIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOUSSAIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUSSAIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOUSSAIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUSSAIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOUSSAIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOUSSAIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2014

Questions fréquentes sur HOUSSAIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HOUSSAIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de HOUSSAIS PASCAL est 801 290 479. Le SIRET de son siège social est 801 290 479 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86801290479.

Où se situe le siège social de HOUSSAIS PASCAL ?

Le siège social de HOUSSAIS PASCAL est situé 36 rue des Rosiers, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

HOUSSAIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUSSAIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUSSAIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUSSAIS PASCAL.

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